Données · Intercommunalités · Doubs
Intercommunalités de Doubs
15 EPCI à fiscalité propre dont le siège est dans le département.
Fiche intercommunalité : périmètre BANATIC, finances OFGL et taux votés REI : open data sans données nominatives d’élus.
Sources et limites
Identité et périmètre issus de BANATIC / INSEE (géographie au 1er janvier). Comptes OFGL et taux DGFiP (REI) correspondent à l’exercice ou à l’année fiscale indiquée : un décalage d’un an entre blocs est normal. Après fusion, les séries historiques ne sont pas automatiquement comparables. Aucune donnée nominative (élus) n’est publiée. Les taux affichés sont les taux votés par l’EPCI ; en cas d’intégration fiscale progressive, le taux applicable sur une commune peut différer.
Réutilisation sous Licence Ouverte · BANATIC (DGCL) · Comptes OFGL · REI (DGFiP)
- Sync locale
- 30/09/2026 19:48:40
- CA Pays de Montbéliard AgglomérationCA · 141 876 hab.
- CC Altitude 800CC · 7 037 hab.
- CC des Deux Vallées VertesCC · 15 963 hab.
- CC des Lacs et Montagnes du Haut-DoubsCC · 17 188 hab.
- CC des Portes du Haut-DoubsCC · 27 549 hab.
- CC du Doubs BaumoisCC · 16 509 hab.
- CC du Grand PontarlierCC · 29 696 hab.
- CC du Pays de MaîcheCC · 19 027 hab.
- CC du Pays de Sancey-BelleherbeCC · 5 647 hab.
- CC du Plateau de Frasne et du Val de DrugeonCC · 6 475 hab.
- CC du Plateau de RusseyCC · 7 285 hab.
- CC du Val de MorteauCC · 21 721 hab.
- CC Entre Doubs et LoueCC · 8 438 hab.
- CC Loue-LisonCC · 25 811 hab.
- CU Grand Besançon MétropoleCU · 203 293 hab.